M-35.1, r. 291 - Règlement sur la production et la mise en marché du dindon

Annexe Versions de la disposition

2023-07-19

ANNEXE 9

(a. 51.1, 51.2, 51.2.1 et 51.2.5)

FICHE DE PRODUCTION

Nom du titulaire : ____________________________________________________________

Numéro de quota du titulaire : __________________________________________________

Nom de l’acheteur : __________________________________________________________

Numéro de l’acheteur : _______________________________________________________

Période visée : ______________________________________________________________

Quantité visée par le présent calendrier : __________________________________________

Destination des dindons : Domestique ou Exportation : ______________________________

N° lot	N° poulailler	Date d’entrée	N° poulailler	Date de transfert	N° poulailler	Date de transfert	Quantité entrée (têtes)	Catégorie (sexe par tête)	Date de sortie	Poids moyen à la sortie	Kilos prévus à la sortie

Signé à _________________________________	ce __________________________________
Ville	Jour/mois/année

Signature du titulaire ou son représentant : ___________________________________________

Décision 9953, a. 42; Décision 11361, a. 10; Décision 12414, a. 39.

2018-02-21

Annexe 9

(a. 51.1)

CALENDRIER DE PLACEMENT DE LOT

Nom du producteur: _____________________________________________

Numéro de quota du producteur: ____________________________________

Nom de l’acheteur: ______________________________________________

Numéro de l’acheteur: ____________________________________________

Période visée: ___________________________________________________

Quantité visée par le présent calendrier: _________________________________

Quantité visée par le présent calendrier: __________________________________

No lot	No Poulailler	Date d’entrée	No Poulailler	Date de transfert	No poulailler	Date de transfert	Quantité entrée (têtes)	Catégorie (sexe par tête)	Date de sortie	Poids moyen à la sortie	Kilos prévus à la sortie

Signé à ________________________________ ce ______________________________

Ville Jour/mois/année

Signature du producteur ou son représentant: ____________________________________________.

Décision 9953, a. 42; Décision 11361, a. 10.

2012-12-12

ANNEXE 9

(a. 51.1)

CÉDULE DE PRODUCTION

— Numéro de quota du producteur

— Numéro du poulailler

— Acheteur

— Date d’entrée des oiseaux

— Nombre d’oiseaux

— Catégorie des oiseaux

— Date de sortie prévue

— Poids prévus des oiseaux à la sortie

— Kg total prévu à la sortie

— Signature du producteur ou son représentant

Décision 9953, a. 42.